Bonjour,
Pour des marchandises achetées par des résidents particuliers (pas des entreprises avec un numéro de TVA intracom), quel taux de TVA doit-on appliquer lors d'un envoi vers par exemple la Belgique ?
1/ la TVA française ?
2/ la TVA belge ?
3/ HT ?
Il semblerait que Thelia applique la solution 3/ mais tout ce que je lis contredit ça. Essayez juste par ex de commander un MacBook sur l'Apple Store en Irlande, la solution 1/ est appliquée (la TVA irlandaise étant à 23% contre 20% bien appliqués). J'ai fait un achat en Allemagne (amazon.de), et là apparemment j'ai eu la solution 2/, TVA allemande à 19%. Bref incompréhensible ... ou alors une histoire de seuils au-delà desquels le règles évoluent ?
La Suisse hors CEE est un autre cas, apparemment il faut bien faire du HT puisque c'est une exportation (en intracommunautaire les textes parlent de livraison).
Bref j'y comprends rien ...