@Stefany : je viens de vérifier une version Thelia v1.4.2, la remise est calculée sur le HT dans la facture générée en PDF.
Légalement, ce sont les documents comptables (Bons de livraisons, bons de commandes, factures) qui font foi et qui engagent le vendeur professionnel.
Donc, c'est bien beau, mais c'est à votre comptable à passer l'écriture sur le montant de la remise.
Au pire, une écriture "OD" (opérations diverses) ré-équilibrera ce problème.
Alors, évidemment, si l'exercice a été validé, c'est un pénible mais il suffit de faire ce que j'indique ci-dessous (et au pire de faire une écriture au global au pire du pire).
Et franchement, s'il "demande" à ce que la remise intègre la TVA, cela nous donne donc :
Total HT |100,00 €
Remise 8.36% sur le HT : 8.36 €
MONTANT REEL HT DU : 91.64 €
MONTANT TVA 19.6% : 17.96 €
Total TTC | 109.60 €
Port |0 €
Total dû | 109.60 €
Donc, en fait, la différence est le montant de TVA à ajuster.
Si les clients sont des particuliers, cela ne pose pas spécialement de "problèmes" car ils ne récupèrent pas la TVA.
Pour tous les professionnels acheteurs, il faudrait faire ce qu'on appelle une facture rectificative dont le montant de TVA a été régularisé. Afin qu'ils modifient cette erreur.
Du coté de l'entreprise qui vend (vous ???) et qui facture, il faut alors régulariser les acomptes de TVA auprès du SIE.
Le mieux est donc alors de déclarer un crédit de TVA.
Sur l'exemple, il faudra donc faire une sorte d'auto-liquidation de la TVA : 19.60 - 17.96 = 1.64 € de TVA .
Ces 1.64 € de TVA vont donc revenir dans vos "caisses" ( ou virtuellement pour être décompté sur la TVA que vous devez à l'Etat par la suite).
Le comptable en question n'est pas forcément fiscaliste ... mais quand même. J'ai l'impression qu'il ne veut pas se prendre le chou.
Entre nous, c'est ce que je ferais pour ré-équilibrer les comptes de l'exercice sinon vous allez trainer des erreurs en compta ... c'est moyen.
a+
Pierre
ps: les informations que je vous indique sont purement un avis personnel (vous en faites ce que vous voulez). Je ne suis pas comptable, et c'est donc simplement pour vous aider à trouver une solution envisageable. Tout ceci devrait être confirmé soit par un fiscaliste, soit par le S.I.E. par écrit (sinon ils vous trouveront bien quelque chose à redire en cas de contrôle).
Last edited by pierrezf (25-07-2013 10:16:12)