Bonjour,
Depuis ce matin je me pose plein de questions sur ces pbms de TVA depuis qu'un client Luxembourgeois a voulu faire un achat (ou lui était compté 0 de TVA), j'ai du mal à comprendre quelles sont les règles exactes qui dépendent du lieu de la prestation, du lieu de l'achat et du produit ... que pensez-vous du résumé ci-dessous:
- pour les services dématérialisés comme des logiciels ou des services en ligne ou des livres numériques, la TVA est celle du lieu de résidence (depuis le 1/1/2015), donc un français qui achète une app sur l'appstore du Luxembourg a maintenant une TVA de 20% (1,06TTC au lieu de 0,99TTC sauf si Apple a baissé ses prix pour rester sous ce seuil psy), sauf s'il est un client professionnel avec un n° de TVA intracom, auquel cas il achète HT.
- pour les objets (ordi, livre), on paye la TVA du pays dans lequel on achète, par ex sur le store Apple qui est en Irlande, si j'achète un ordi depuis la France j'ai bien une TVA française à 20% alors que la TVA irlandaise est à 23%. Donc c'est mon cas, je vend un livre à un client Luxembourgeois depuis la France, je devrais faire une règle de taxe qui lui applique une TVA de 5,5% ... tout ceci étant annulé pour les clients pro avec n° de TVA intracom.
- j'ai des doutes sur ce second point car un autre fil du forum semble dire qu'il faut appliquer une règle à 0% de TVA quand on achète depuis l'étranger, hors tout ce que je lis et les tests que je viens de faire semble contredire ça, mais il semble néanmoins que s'appliquent des seuils: "La taxation des biens vendus à distance dépend d’un seuil fixé par le pays de l’acheteur du bien. Les ventes sont taxées à la TVA dans le pays du vendeur si le montant total des ventes annuelles réalisées par le vendeur à destination de particuliers établis dans l’Etat membre d’arrivée n’excède pas le seuil fixé par cet Etat. Dans le cas contraire, les ventes à distances sont soumises à la TVA dans le pays d’arrivée. " Le seuil étant annuel, je ne comprend pas comment au moment de la vente le vendeur sait s'il va dépasser le seuil annuel ... et je ne sais pas si ce seuil est par acheteur ou global à l'activité du vendeur. Le seuil France étant de 100€ (!), cela veut en gros dire que si ma boutique vend en dehors de France plus de 100€ par an, il faut appliquer la TVA des pays qui vont recevoir le produit ... 100 est très bas, donc en gros il vaut mieux appliquer dès maintenant la TVA du pays de destination ...
La question suivante est comment appliquer ça dans Thelia 2. J'ai exploré les règles de taxes, il faut donc que je crée les taxes de toute l'Europe, qu'ensuite je crée les règles correspondantes (une par pays je pense sauf s'il y a moyen de regrouper les pays en zones qui permettrait de dire "pour les pays de cette zone, appliquer la taxe du pays"). Et il reste le pbm des professionnels. Il faudrait non seulement un champ supplémentaire dans le profil utilisateur (n° de TVA intracom), mais il faudrait aussi que ce soit pris en compte par les règles de taxes, possibilité d'une (ou plusieurs vu la complexité) condition d'exonération (genre "si n° TVA intracom, exonération") ... étant donné que l'on ne peut appliquer qu'une seule règle de taxe par produit, il faut bien que ce soit dans le moteur de règles que ce soit pris en compte ... ou alors un produit peut recevoir une règle de taxe ET une regle d'exo par ex ...
Désolé pour ce long message ... merci des retours.
Pierre
