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#1 Question TVA...

(03-05-2013 16:43:05)


Bonjour,

J'ai eu un retour d'un comptable pour lequel on a généré un export, qui demande à ce que la remise soit soumise à la tva.

ok ...

mais les factures ne sont pas générées comme cà ..

Par exemple selon lui avec une remise de 10€
cà donnerait cà :


AVANT MODIF :

Total HT         |100,00 €
TVA 19.6%      | 19,60 €
Total TTC         | 119,60 €
Remise 8,36% |10 €
Port                 |0 €
Total dû           | 109,60 €

APRES :

Total HT         |100,00 €
Remise 8,36% |10 €
TVA 19.6%      | 17,64 €
Total TTC         | 117,64 €
Port                 |0 €
Total dû           | 117,64 €


c'est bien gentil mais cà rend fausse toutes les factures dejà éditées...

Vous en pensez quoi ?

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#2 Re: Question TVA...

(03-05-2013 17:11:05)


Je pense que l'export a été mal codé si tu appliques tes remises sur le HT (ce qui est normalement le cas général)


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#3 Re: Question TVA...

(06-05-2013 09:58:58)


pour l'export oui.

Mais par défaut les factures de thélia compte aussi la remise sur le TTC, non ?

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#4 Re: Question TVA...

(25-07-2013 10:14:34)


@Stefany : je viens de vérifier une version Thelia v1.4.2, la remise est calculée sur le HT dans la facture générée en PDF.

Légalement, ce sont les documents comptables (Bons de livraisons, bons de commandes, factures) qui font foi et qui engagent le vendeur professionnel.
Donc, c'est bien beau, mais c'est à votre comptable à passer l'écriture sur le montant de la remise.
Au pire, une écriture "OD" (opérations diverses) ré-équilibrera ce problème.
Alors, évidemment, si l'exercice a été validé, c'est un pénible mais il suffit de faire ce que j'indique ci-dessous (et au pire de faire une écriture au global au pire du pire).

Et franchement, s'il "demande" à ce que la remise intègre la TVA, cela nous donne donc :

Total HT         |100,00 €
Remise 8.36% sur le HT :  8.36 €
MONTANT REEL HT DU : 91.64  €
MONTANT TVA 19.6%      :  17.96 €

Total TTC         | 109.60 €
Port                 |0 €
Total dû           | 109.60 €


Donc, en fait, la différence est le montant de TVA à ajuster.
Si les clients sont des particuliers, cela ne pose pas spécialement de "problèmes" car ils ne récupèrent pas la TVA.
Pour tous les professionnels acheteurs, il faudrait faire ce qu'on appelle une facture rectificative dont le montant de TVA a été régularisé. Afin qu'ils modifient cette erreur.
Du coté de l'entreprise qui vend (vous ???) et qui facture, il faut alors régulariser les acomptes de TVA auprès du SIE.
Le mieux est donc alors de déclarer un crédit de TVA.
Sur l'exemple, il faudra donc faire une sorte d'auto-liquidation de la TVA : 19.60 - 17.96 = 1.64 € de TVA .

Ces 1.64 € de TVA vont donc revenir dans vos "caisses" ( ou virtuellement pour être décompté sur la TVA que vous devez à l'Etat par la suite).

Le comptable en question n'est pas forcément fiscaliste ... mais quand même. J'ai l'impression qu'il ne veut pas se prendre le chou.
Entre nous, c'est ce que je ferais pour ré-équilibrer les comptes de l'exercice sinon vous allez trainer des erreurs en compta ... c'est moyen.

a+
Pierre

ps: les informations que je vous indique sont purement un avis personnel (vous en faites ce que vous voulez). Je ne suis pas comptable, et c'est donc simplement pour vous aider à trouver une solution envisageable. Tout ceci devrait être confirmé soit par un fiscaliste, soit par le S.I.E. par écrit (sinon ils vous trouveront bien quelque chose à redire en cas de contrôle).

Last edited by pierrezf (25-07-2013 10:16:12)


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#5 Re: Question TVA...

(25-07-2013 10:22:56)


Ouah merci de ta réponse super complète wink

comme tu le disais, effectivement les comptables à qui on à faire , voudraient ne rien avoir à faire, qu'on leur fournissent tout tout prêt !

Effectivement le client vend aux particuliers, donc celà ne change pas grd chose pr les factures et autres documents.
Pour l'export qu'on a fait à la mano, on s'est calé avec lui, et apparement cà lui convient (ouf !), on calcul la TVA à part.

c'est qd meme chiant la Tva !

heuresement que je fais pas de compta smile

merci en tout cas, super sympa d'avoir répondu, je vais rejeter un oeil à tt cà avec tes élements de réponses.

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#6 Re: Question TVA...

(09-08-2013 13:26:19)


Bonjour Stephanie,
En espérant que cela puisse vous servir ...
Pour les expéditions à l'étranger,  çà dépend de la politique interne comptable effectivement.

Pour de l'intra-communautaire, j'ai des clients (des marchands) qui facturent la TVA à chaque fois pour éviter à devoir payer la TVA qui aurait dû être collectée.
Et même pour de la facturation BtoB, ce qui n'est pas très pratique pour les entreprises facturées qui doivent alors demander le remboursement de la tva française.


a+
Pierre

Last edited by pierrezf (09-08-2013 13:26:48)


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#7 Re: Question TVA...

(19-10-2013 11:46:53)


Bonjour,
le comptable de notre société, demande que la remise soit soumise à la TVA pour les revendeurs.
Selon lui :

Actuellement, , les remises sont calculées sur le montant TTC des factures comme s'il s'agissait d'escomptes de règlement (donc de charges financières, sans TVA, pour notre société).

Il s'agit plutôt de remises commerciales et les règles ne sont pas les mêmes. Il faut que ces remises soient calculées sur le montant HT des factures. Elles s'imputent alors sur le chiffre d'affaires HT facturé et la TVA doit être calculée sur cette base amoindrie.

Comment faire pour que les factures générées par la boutique affichent la remise soumise à la TVA pour les revendeurs et ainsi éviter les régularisations dans le bilan?

Merci de votre aide.

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#8 Re: Question TVA...

(29-10-2013 23:26:51)


universalix wrote:

la remise [...] soumise à la TVA pour les revendeurs."

universalix wrote:

Comment faire pour que les factures générées par la boutique affichent la remise soumise à la TVA pour les revendeurs et ainsi éviter les régularisations dans le bilan?

Bonsoir Universalix (!),

1/ Pour pallier le fait que Thelia calcule le montant remisé sur le total ttc dans le document comptable " Facture " pour les " revendeurs", je ferais (conditionnel) la chose suivante pour une v1.5.4.2 :

- dupliquer le modèle facture.html (~/client/pdf/template/facture.html ) et le nommer facture_revendeur.html, par exemple.
(il faudra peut-etre aussi ajouter un fichier facture_revendeur.php dans le répertoire ~/client/pdf/, dupliqué de facture.php, il suffira d'indiquer le nom du nouveau modèle HTML  "facture_revendeur.html")

- corriger le code Thelia pour recalculer le montant remisé sur le Total HT , hors frais de port très probablement (les frais de livraisons ne devraient pas être remisés)

- créer un plugin pour afficher le lien de génération du modèle de facture coté panneau d'admin, et modifier le modèle HTML "moncompte.html" pour modifier l'affichage pour les revendeurs et fournir le lien vers "facture_revendeur.html"

C'est vraiment une sorte de patch. Car il faudrait aussi modifier l'affichage du panier si le client est un "revendeur".
Et aussi modifier l'email de notification pour que les infos soient justes ...  ah la la.


2/ Pour les clients et la comptabilité, faire des factures rectificatives et les envoyer aux clients pros.
Évidemment, ils devraient aussi théoriquement être impactés si le montant total final de la TVA a changé du même coup.
Et de votre coté, il faudra donc que votre comptable corrige les écarts ... si le jeu en vaut la chandelle. Tout depend des enjeux financiers.
Si ce sont des sommes importantes, il vaut mieux le faire. Sinon, laissez tomber pour les factures déjà générées.

a+
Pierre


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#9 Re: Question TVA...

(31-10-2013 15:45:20)


Bonjour,
dans quel fichier, faut-il corriger le code de Thelia pour recalculer le montant remisé sur le Total HT?
@+

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#10 Re: Question TVA...

(12-03-2014 11:26:03)


Bonjour,

pierrezf wrote:

- corriger le code Thelia pour recalculer le montant remisé sur le Total HT , hors frais de port très probablement (les frais de livraisons ne devraient pas être remisés)

comment fait on pour faire cela?
Dans quel fichier de Thelia dois-je intervenir?

Merci de votre aide.
--
universalix